Déclaration des salariés : exposition aux agents CMR

Les agents Cancérogènes Mutagènes Reprotoxiques (CMR) sont présents dans divers produits chimiques et/ou procédés industriels et peuvent avoir des effets néfastes pour la santé de vos salariés.

Dans le cadre de la prévention des risques professionnels, il est primordial de les repérer et de signaler à l’APAS 17 tout salarié qui y est exposé. Ce signalement se fait par le biais des déterminants de suivi individuel lors de la déclaration des salariés.

Les salariés exposés à des agents CMR seront en suivi individuel renforcé (SIR), et seront vus en visite tous les deux ans par un professionnel de santé (Médecin du Travail et/ou Infirmier(e)).  

Qu’est ce qu’un agent CMR ? 

CMR signifie Cancérogène Mutagène Reprotoxique.

Ce sont des substances ou mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent : 

  • Cancérogène : provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence (Exemples : amiante, benzène, chrome VI, poussières de bois, fumées de soudage)
  • Mutagène : produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence. C’est une étape initiale du développement du cancer (Exemples : oxyde d’éthylène, cobalt)
  • Reprotoxique : produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture (malformations, avortements spontanés) ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives des hommes et des femmes (Exemples : plomb, sels de nickel)

Comment reconnaitre un agent CMR ?

1 – En se référant à la classification réglementaire Européenne (CLP)

qui comporte trois catégories de substances : 

  • 1A – Effets avérés pour l’homme
  • 1B – Effets présumés pour l’homme
  • 2   – Effets suspectés pour l’homme

Pour consulter la liste des substances CMR, cliquez ICI

et une liste d’agents chimiques CMR issus de procédés dont : 

  • Travaux exposant aux poussières de bois inhalables
  • Travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail
  • Travaux exposant aux émissions d’échappement de moteurs Diesel
  • Travaux exposant au formaldéhyde

Pour connaître la liste complète des agents chimiques CMR issus de procédés, cliquez ICI.

2 – En repérant sur les Fiches de Données de Sécurité les mentions : 

  • H340, H350, H360 pour les catégories 1A et 1B
  • H341, H351, H361, H362 pour la catégorie 2

Pour aller plus loin, téléchargez notre plaquette « Mon salarié est-il exposé aux agents CMR? » 

Vous y retrouverez les risques d’une exposition aux agents CMR, les catégories de salariés qui ne doivent pas y être exposées ainsi que des bonnes pratiques.